Décisions du Bureau Communautaire 2024
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Décision 2024_32_BU – Bureau Communautaire du...
Règlement du Prix Escale 2024
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Décision 2024_31_BU – Bureau Communautaire du...
Mise à disposition du service de la Commande Publique – Mise à jour du coût horaire
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Décision 2024_30_BU – Bureau Communautaire du...
Convention de mise à disposition du local situé 9B impasse des Tourterelles au Champ Saint Père
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Décision 2024_29_BU – Bureau Communautaire du...
Avenant n°1 au bail commercial conclu avec la SARL FIT&CO à Talmont Saint Hilaire
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Décision 2024_28_BU – Bureau Communautaire du...
Avenant n°2 au protocole d'accord avec l’EURL LE CELLIER dans le cadre de l’extension de la ZAE La Dugeonnière à Angles
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Décision 2024_27_BU – Bureau Communautaire du...
Acquisition d'une parcelle à vocation économique à La Boissière des Landes en vue de l'extension de la ZAE Les Acacias
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Décision 2024_26_BU – Bureau Communautaire du...
Convention de prestation de services avec la commune de Saint Hilaire la Foret (STEP)
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Décision 2024_25_BU – Bureau Communautaire du...
Avenant à la convention avec le Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration
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Décision 2024_24_BU – Bureau Communautaire du...
Convention d'occupation temporaire d'un terrain pour l'organisation d'un grand rassemblement des gens du voyage
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Décision 2024_23_BU – Bureau Communautaire du...
Conventions de mise à disposition de matériels pour entretien des espaces verts aux communes membres
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