Délibérations du conseil communautaire
Toutes les Délibérations du Conseil communautaire en format PDF
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Délibérations – Conseil communautaire du...
Liste des délibérations examinées au Conseil communautaire du 05/06/2024
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Délibération 2024_06_D20 – Conseil...
Tarification 2024 Vendée Globe Port de Bourgenay et Port de Jard
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Délibération 2024_06_D19 – Conseil...
Avenant n°1 à l’AOT pour la laverie automatique sur le port de Jard sur Mer
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Délibération 2024_06_D18 – Conseil...
Attribution d’une AOT à Port Bourgenay pour un trampoline
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Délibération 2024_06_D17 – Conseil...
Attribution d’une AOT à Port Bourgenay – Moniteur guide de pêche en mer
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Délibération 2024_06_D16 – Conseil...
Convention de partenariat entre la Communauté de communes, le Port de Bourgenay, la ville de Talmont Saint Hilaire et Benjamin DUTREUX
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Délibération 2024_06_D15 – Conseil...
Convention avec le Sydev pour la ZAC des Arpents à Talmont Saint Hilaire
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Délibération 2024_06_D14 – Conseil...
Approbation de la modification du PLU de Jard-sur-Mer
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Délibération 2024_06_D13 – Conseil...
Approbation de la modification du PLU du Bernard
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Délibération 2024_06_D12 – Conseil...
Fonds de concours pour la commune d’Avrillé - Projet d'aménagement sport et loisirs de l'Espace 2000
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